Leechez, c’est légal.

En octobre 2004, souvenez-vous, un clampin de Rodez était accusé de l33ch0rage intensif, la pol33ce ayant trouvé chez lui 488 diviskes. En première instance, l’ami avait été relaxé. Pas jouasse d’avoir été tégénoubée, l’industrie du cinéma avait fait appel. Manque de pot, le jugement en première instance a été confirmé. En gros, ce qu’il faut retenir :

(…) lorsqu’une oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire les copies ou reproduction strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective (…)
(…)le prévenu a déclaré avoir effectué les copiés uniquement pour un usage privé; qu’il n’est démontré aucun usage à titre collectif(…)

Le téléchargement, pardon, la copie à usage privé, c’est donc peinard. N’est pas évoquée ici la question de la mise à disposition : celui qui télécharge, pardon, copie à usage privé, est dans son bon droit, alors que celui qui met à disposition fait sans doute de la copie à usage collectif.

Là où le jugement me semble bien bancal, probablement preuve que les mecs qui jugent tout ça n’y entravent rien à queude, c’est que le principe même du peer to peer est que chacun uploade des petits bouts en téléchargeant, pardon, en copiant à usage privé.

Conclusion d’Arma, Chef du Service Juridique à la SARL : « Moralité, il faut etre un vai leecher, pas d’upload que du download. »

Merci à Exx pour m’avoir rappelé que c’était de la bonne info rigolote à niouzer.

News du 16/03/2005 à 9:50 par Ozh
News d'avant:
News d'après:

45 blablas

  1. 1
    Ahah comment il est trop laid kharn
    kharn le 16/03/2005 à 21:51

    1

  2. 2
    Ahah comment il est trop laid hisoka
    hisoka le 16/03/2005 à 21:57

    flure

  3. 3
    Ahah comment il est trop laid philou
    philou le 16/03/2005 à 22:11

    Rodez en force! :)

  4. 4
    Ahah comment il est trop laid evil
    evil le 16/03/2005 à 22:30

    et vive la cci \o/

  5. 5
    Ahah comment il est trop laid arkhaal
    arkhaal le 16/03/2005 à 22:51

    si tout le monde fait que l33ch3r ca va devenir pire qu’emule :/

  6. 6
    Ahah comment il est trop laid Nemrod
    Nemrod le 16/03/2005 à 22:55

    Quand on lit le blog du pseudo avocat, on comprends vite pourquoi les gens n’arrivent pas à saisir que ce n’est pas le fait de dl qui est condanable, mais le fait d’uploader…(d’ailleurs, j’en ai marre de l’expliquer tout autour de moi à des gens qui se réjouissent en voyant ce genre de relaxation en disant « ouais, jvais pouvoir refaire péter mon emule a donf »). Malheureusement en france, nous n’avons pas de distincition entre downloader et uploader…on utilise télécharger dans les deux cas. Alors dire « le téléchargement est légal ou pas? » c’est une question a deux réponses :|.

    Vive les avocats qui parlent sans connaitre le sujet (je parle juste de celui du blog), vive les medias qui font pareil, vive la désinformation.

    Après, je ne juge en aucun point si c’est louable ou pas…

  7. 7
    Ahah comment il est trop laid bah
    bah le 16/03/2005 à 23:27

    ^6ou pas

  8. 8
    Ahah comment il est trop laid sansai
    sansai le 16/03/2005 à 23:36

    depuis quand les avocats et les journalistes seraient des gens compétents Nemrod ? :)
    Je sais bien que y’en a hein… Y’en a bien quelques-uns.

  9. 9
    Ahah comment il est trop laid Grostarin
    Grostarin le 17/03/2005 à 00:10

    Donc c’est logiquement qu’un non lieu sera prononcé car le téléchargement (charger à distance) n’est pas interdit…
    Le seul moyen de poursuite resterai des analyse de trafic, et une étude compléte de la connection pour savoir si le mec ul.

    Enfin, pour le moment tlm peut encore dire : je ne fais que dl…
    M’enfin il en faut bien qui ul !! :o)

  10. 10
    Ahah comment il est trop laid Lord*Fuck
    Lord*Fuck le 17/03/2005 à 00:57

    une niouze d’ozh, ça faisait longtemps qu’on avait pas eu un sujet bancal niousé par un niouseur unique.

    merci Ozh
    Merci sansai
    merci kapi :’(

  11. 11
    Ahah comment il est trop laid Lord*Fuck
    Lord*Fuck le 17/03/2005 à 00:58

    vtff arma ;)

  12. 12
    Ahah comment il est trop laid gommer
    gommer le 17/03/2005 à 02:59

    ja valide: arma est incompétent.

  13. 13
    Ahah comment il est trop laid WhYLf
    WhYLf le 17/03/2005 à 03:37

    Bon ben ok, je me forcerai à utiliser plus les ng free que emule pour le l33chage (à usage privée bien entendu)

  14. 14
    Ahah comment il est trop laid charlie
    charlie le 17/03/2005 à 09:46

    salut les mecs \o/

    je fais que passer \o/

    ./me sors

  15. 15
    Ahah comment il est trop laid spook
    spook le 17/03/2005 à 10:30

    Y’a un bug dans la matrice. Car même à usage privé c’est quand même du vole vu qu’il n’a pas payé pour le voir. Ou est la moralité la-dedans ?

  16. 16
    Ahah comment il est trop laid BB2k
    BB2k le 17/03/2005 à 10:37

    Il a payé une taxe sur sont CD vierge servent justement a rattrapper l’argent perdu par ce genre de copie, donc il a payé indeirectement.

  17. 17
    Ahah comment il est trop laid spook
    spook le 17/03/2005 à 10:40

    Rien à voir. La taxe sur les CD vierge ne remplace par le fait de payer une licence comme tu le sous-entends…

  18. 18
    Ahah comment il est trop laid NyKo
    NyKo le 17/03/2005 à 10:42

    spook, c’est tout le charme de la copie privée.

  19. 19
    Ahah comment il est trop laid Pow
    Pow le 17/03/2005 à 10:44

    CLair vive net limiter :) pompe un max up keud

  20. 20
    Ahah comment il est trop laid spook
    spook le 17/03/2005 à 10:48

    C’est vraiment de la connerie ce système de copie privé.

    Arma, elle dit quoi en résumé la loi (obsolète) sur la copie privé ?

  21. 21
    Ahah comment il est trop laid charlie
    charlie le 17/03/2005 à 11:03

    elle dit tégénoub spook :)

  22. 22
    Ahah comment il est trop laid donka
    donka le 17/03/2005 à 11:04

    all newsgroup

  23. 23
    Ahah comment il est trop laid spook
    spook le 17/03/2005 à 11:27

    Les NG c’est pas l’arme absolue, hein. C’est même plus facile que tu le pense pour les bloquer. :)

  24. 24
    Ahah comment il est trop laid slimseb
    slimseb le 17/03/2005 à 11:46

    ptet qu’il parlai d’un accés payant , illimité et non bloqué aux newsgroups.

  25. 25
    Ahah comment il est trop laid slimseb
    slimseb le 17/03/2005 à 11:49

    anonyme bien sur.

  26. 26
    Ahah comment il est trop laid philou
    philou le 17/03/2005 à 12:27

    xdcc powa!

  27. 27
    Ahah comment il est trop laid gommer
    gommer le 17/03/2005 à 13:17

    je suis d’accord avec tophy: net limiter est LA solution, pour le warez comme pour le warp.

  28. 28
    Ahah comment il est trop laid donka
    donka le 17/03/2005 à 15:17

    slimseb moi je passes par free pour les ng hein :/

    all astraweb , oui c’est l’arme absolue.

  29. 29
    Ahah comment il est trop laid donka
    donka le 17/03/2005 à 15:18

    bien évidement

  30. 30
    Ahah comment il est trop laid NyKo
    NyKo le 17/03/2005 à 15:27

    gommer t’es sur que c’est utile pour le warez ? moi je pensais que c’était utile que pour le warp :)

  31. 31
    Ahah comment il est trop laid donka
    donka le 17/03/2005 à 15:29

    Je passes PAS par free ou autre FAI pour les ng d’ailleurs je suis pas chez free :-)
    (bon de tte ya que chez free ou ya le warez dispo encore)

    bon tout le monde en a raf mais astraweb rocks bien quand même xD

  32. 32
    Ahah comment il est trop laid amt
    amt le 17/03/2005 à 15:29

    depuis quand les avocats et les journalistes seraient des gens compétents Nemrod ? :)

    Faut arrêter télé7jours et le JT de TF1 sansai.

  33. 33
    Ahah comment il est trop laid sansai
    sansai le 17/03/2005 à 15:47

    ah ? Heureusement que t’es là pour me l’apprendre. :)

  34. 34
    Ahah comment il est trop laid amt
    amt le 17/03/2005 à 16:07

    *et vlan*

  35. 35
    Ahah comment il est trop laid arma
    arma le 17/03/2005 à 17:22

    c’est que j’ai posté cette news sur la ml sarl ya quoi, une semaine et voila que le chef s’en attribue le credit et remercie l’autre noob de exx.

    pfff

    :))

    sinon pour le reste demerdez vous, quand je dl je suis pas en train de bosser le code de la propriété intellectuelle sous le coude :))

    de toute facon la question ne sera tranchée que lorsque la cour de cassation sera saisie du problème ce qui ne manquera pas d’arriver dans cette affaire.

    Pour peu que le legislateur passe derrière dans l’hypothèse ou la cour de cass donnerait raison à notre petit internaute pour dire précisement le contraire dans une belle loi :)

    wait and see

  36. 36
    Ahah comment il est trop laid sansai
    sansai le 17/03/2005 à 17:30

    les notions de droit de ceux qui proposent et font les textes de loi, ça reste le plus bel aspect de l’histoire je crois. Je connais des juges qui s’en arrachent les cheveux. :)
    Jurisprudence, quand tu nous tiens.

  37. 37
    Ahah comment il est trop laid arkhaal
    arkhaal le 17/03/2005 à 18:06

    concernant la taxe sur les cd, elle est mise sur les fournisseur qui decident de reporter ca sur les consommateur, c’est une exception francaise, elle date de 1985 ( a peu pres ) et etait destiné a amortir les pertes subit dues au copie privé dans le cadre familiale. Or maintenant ca dépasse largement le cadre familiale et donc ca suffit plus ( d’apres eux ) a amortir les pertes subies (c) ma prof d’éco :)

  38. 38
    Ahah comment il est trop laid Poischich
    Poischich le 17/03/2005 à 18:33

    le législateur met au point la théorie, la justice s’occupe de la pratique
    y’a rien de choquant là-dedans sansai ôO

  39. 39
    Ahah comment il est trop laid sansai
    sansai le 17/03/2005 à 18:47

    ça dépend des textes Poischich. :)

  40. 40
    Ahah comment il est trop laid sansai
    sansai le 17/03/2005 à 18:47

    quand je dis que les juges s’arrachent les cheveux sur certains textes, c’est que y’en a qui sont vraiment à côté de la plaque. :)

  41. 41
    Ahah comment il est trop laid Poischich
    Poischich le 17/03/2005 à 19:23

    vi je sais bien, mais ça doit être assez coton de coller parfaitement à un cas évidemment particulier, même répandu, quand tu dois rester assez général tout de même
    enfin je suis ni député ni juriste mais il est évident qu’un texte n’est jamais qu’une base sur laquelle vient s’adosser la jurisprudence
    je suis poète aujourd’hui :oF

  42. 42
    Ahah comment il est trop laid amt
    amt le 18/03/2005 à 15:54

    Sur le texte, oui, mais surtout aussi sur la doctrine, les évolutions sociales, selon les domaines du droit l’application des textes est de plus en plus souple, donc en progrès selon moi.
    Et sinon le cas par cas est loin d’être une solution :)

  43. 43
    Ahah comment il est trop laid amt
    amt le 18/03/2005 à 15:54

    (imo :P)

  44. 44
    Ahah comment il est trop laid adam
    adam le 20/03/2005 à 14:16

  45. 45
    Ahah comment il est trop laid adam
    adam le 20/03/2005 à 14:16

    http://www.liberation.fr/page.php?Article=282199