French Frag Factory

E7 s1n0n, v0u5 p4rl3z l33t c0ur4mm3n7 ?


Jeux.fr Network

A la racine...

News   [ ADD MY LEET QUAKE SITE !!1 Faire des news votre page de démarrage Ajouter les news à vos favoris RSS News Feed ]

Logos !

La Q du Q

Archives des news

Desktop News

Planning

Album

CQFD

Forums

Google
Web FreFraFac

[SARL] Hot News

Dernières news chaudes :

. net-leet ra3
. European Duel League Cpma
. ESWC MASTER PARIS 2k8 - 4 juillet au 6 juillet -
. Concours Vroum Vroum
. CPMA 1.46
. European Duel League Cpma
. RAIDENIZED
. European Duel League Cpma

Most blabla :

. European Duel League Cpma (105)
. Concours Vroum Vroum (56)
. ESWC MASTER PARIS 2k8 - 4 juillet au 6 juillet - (31)
. CPMA 1.46 (25)
. RAIDENIZED (23)

French Frag Factory. Nous ne sommes pas un clan, nous sommes une SARL.

RIP Quake FR

Disclaimer

 

J'ai intitulé cette page "Disclaimer" parce qu'en tant qu'habitués des sites de warez ou de teenz (mentez pas, j'ai les preuves) je me suis dit que vous comprendriez plus ce dont il est question qu'avec un titre comme Avertissement ou Décharge de responsabilité :)

Bref.

 

Décharge de responsabilité

Ce site met a disposition des moyens d'expression automatiques et, pratiquement du fait de leur aspect temps réel, non contrôlables (editos, ou commentaires des news et editos).

Selon la loi et la jurisprudence françaises en vigueur (21/01/2001 tout au moins), les fournisseurs d'hébergement ne peuvent être tenus responsables des propos qui sont tenus sur leur sites. Pas plus que les fournisseurs d'accès qui permettent la connection aux gens qui tiennent des propos, ni plus que La Poste lorsque des gros méchants utilisent ses services pour envoyer des trucs pas beaux.

L'hébergeur ne peut être mis légalement en responsabilité que lorsqu'il ne prête pas son concours à l'identification d'une personne qui aurait tenu des propos illicites, identification demandée par la police ou des gens de ce genre là.

Ca tombe bien, mon concours est automatiquement et complètement acquis à ces gens-là : à chaque commentaire laissé, dans les news ou les columns, l'adresse IP du visiteur est logguée (et inscrite en commentaire HTML dans la page concernée), ce qui au regard de la loi (et du bon sens pratique) identifie la personne qui écrit le dit commentaire.

 

Donc :

Donc faites gaffe à ce que vous écrivez les jours où vos mots dépassent un peu vos pensées, car même en ne laissant ni nom ni adresse email valide dans les commentaires, vous n'êtes pas si anonymes que ça.

 

"Ahaha, LOL Ozh :)"

Voui, j'ai l'air de rigoler comme ça. Aucun problème d'envergure ou de conséquence réellement légale n'est arrivé sur ce site, mais ce dont je parle ici est une réalité juridique que j'ai intérêt, en tant que propriétaire de ce bazar (ou responsable éditorial, enfin vous voyez le genre), à ne pas négliger ni sous-estimer. Dont acte.

 


Site maintenu par Ozh, BrainBooster et Kapiter, © French Frag Factory SARL
Info à faire paraître ? Site à faire connaitre ? Précision à apporter ? Envoyez !
N'oubliez pas de lire l'avertissement et de vous rendre compte que les marques
citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Online Poker [?]

[Menu]